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I. Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de NEGOMARKETS SAS, Société par actions simplifiée, au capital social de 6 000 euros, située 58-58b rue de Dantzig, 75015 Paris.
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés de Paris : 814 445 375

Le directeur de la publication du site est Sébastien REA
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0176361235

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II. Informations sur l’hébergeur du site

L’hébergement du site est fourni par OVH, société par actions simplifiée, située 2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX
Adresse électronique : [email protected]h.net

III. Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet de NEGOMARKETS ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété NEGOMARKETS ou de ses partenaires.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de NEGOMARKETS ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

IV. Données personnelles

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V. Marques

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.

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VII. Crédits

Crédits Photos : NEGOMARKETS Graphisme & Développement Web : NEGOMARKETS

VIII. Maintenance

Pour des raisons de maintenance, NEGOMARKETS pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

IX. Mise à jour des mentions légales

NEGOMARKETS informe les visiteurs du site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne. Les présentes mentions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du Site.Dernière mise à jour de ces mentions légales : 5 octobre 2022.